Délibération et PV
Ouvrir le jury, accorder les points de jury, arrêter les décisions et éditer le PV signé.
ScolaritéChef de départementDirection
En vidéo
Quand toutes les notes d'un semestre sont validées, le jury délibère : Skoull a déjà calculé la moyenne, les crédits et la décision de chaque étudiant selon les règles LMD de l'école. Le jury peut accorder des points de jury dans les limites réglées, forcer une décision en la motivant, puis verrouille la délibération : le procès-verbal (PV) reçoit son numéro, il est archivé, et les relevés de notes et attestations deviennent délivrables.
Cette fiche s'adresse à la scolarité, au chef de département et à la direction. Les signataires désignés du PV y accèdent aussi, pour signer.
Avant de commencer
- Toutes les évaluations du semestre saisies et **validées** par le chef de département (voir « Valider les notes »).
- Les règles de calcul, les points de jury et les signataires du PV réglés dans **Notes › Configuration**.
- Un compte qui a le droit de gérer les notes.
Pas à pas
Ouvrez Scolarité › Délibération. Choisissez le Département, la Filière et le Niveau (puis la Cohorte si le niveau existe sur plusieurs campus), le Semestre et la Session : Normale ou Rattrapage. Chaque session a sa propre délibération.
La sélection est mémorisée et reprise sur les pages Notes et l'emploi du temps ; Effacer la remet à zéro.
Tant que la délibération n'est pas ouverte, l'écran montre un aperçu : la moyenne générale, les crédits acquis et la décision calculée de chaque étudiant. Rien n'est encore figé.
Bon à savoir
Ouvrez toujours la délibération en séance de jury : l'aperçu suffit pour préparer, mais seuls les résultats d'une délibération ouverte s'ajustent.
Faites les corrections de notes avant les points de jury : un recalcul efface les ajustements du jury.
Les signataires sur papier et les signataires désactivés ne bloquent pas le PV : seules les signatures applicatives sont attendues.
Délivrer une Attestation de réussite consomme un numéro de la série officielle : ne la générez pas « pour voir ».
Si ça bloque
Verrouiller grisé et bandeau « N évaluation(s) non validée(s) » : le chef de département doit d'abord valider toutes les évaluations du semestre.
« Cette délibération ne contient aucun résultat : lancez un recalcul avant de verrouiller » : la délibération a été rouverte, ou la cohorte n'a aucun étudiant inscrit.
« La moyenne de cet étudiant est hors de la fenêtre de rachat réglée. » ou « Le nombre de points dépasse le plafond réglé pour le jury. » : les bornes se règlent dans Notes › Configuration.
« Les points de jury sont désactivés dans les réglages. » : le champ n'apparaît pas tant que la direction ne les a pas activés.
« Une délibération est déjà ouverte pour cette sélection. » : un collègue l'a ouverte entre-temps ; rechargez la page.
« Vous n'êtes pas l'utilisateur habilité pour cette signature. » : chaque bloc de signature est rattaché à un compte précis, désigné dans les signataires du PV.
« Le procès-verbal n'a pas encore été archivé » après le verrouillage : l'archivage a échoué sans annuler le verrouillage ; cliquez sur Relancer l'archivage.
Questions fréquentes
›Peut-on revenir sur une délibération verrouillée ?
Oui, avec Rouvrir et un motif obligatoire. C'est lourd : les résultats sont effacés, les évaluations repassent en brouillon, le PV, les relevés et les attestations du semestre (et les attestations annuelles de la cohorte) sont révoqués, et les signataires devront signer de nouveau.
›Comment se passe la session de rattrapage ?
Choisissez Rattrapage dans le sélecteur de session : c'est une délibération distincte, qui tient compte des notes de rattrapage. Elle a son propre PV.
›Le signataire ne voit pas le bouton « Signer ».
La délibération n'est pas encore verrouillée (un bandeau le lui indique), ou son compte n'est pas celui désigné pour ce bloc dans les signataires du PV.
›D'où vient la décision « Admis avec dettes » ?
Des règles de calcul de l'école : l'étudiant n'a pas tous les crédits du semestre mais assez pour passer. Le seuil se règle dans la configuration des notes.
Voir aussi
- Valider les notes
Contrôler et valider les évaluations soumises par les enseignants.
- Configurer les notes
Catégories d'évaluation, règles de calcul, seuils de crédits, mentions et signataires du PV.
- Classement
Le rang des étudiants d'une cohorte après délibération.
- Résultats
Les moyennes calculées selon les règles LMD, par cohorte et par période.